Mentions Légales


Présentation des intervenants du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site OpenSolus l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Editeur du site

Le site OpenSolus est édité par la société OpenSolus® :

  • SARL au capital de 5 000 €
  • Siret : 832.566.871.00014
  • Code APE 6202A
  • RCS de Chalon sur Saône 832.566.871
  • N° TVA : FR 95 832.566.871
  • Siège social : 12 rue Alfred Kastler – 71530 Fragnes la Loyère – France

Directeur de la publication

Eric GAUTHERON

Réalisation du site

Le site OpenSolus est réalisé par la société OpenSolus® – 12 rue Alfred Kastler – 71530 Fragnes la Loyère – France

Hébergeur du site

Le site OpenSolus est hébergé en France :

OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424.761.419.00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424.761.419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Crédit photo

OpenSolus® – Eric Gautheron

 

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